Les Frontaux EBJV

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site Les Frontaux EBJV concernant les créations artisanales destinées aux chevaux : frontaux, bijoux de selle et accessoires personnalisés.

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sont fabriqués artisanalement et personnalisés selon les choix du client :

• Coloris des tresses

• Coloris des strass

• Cristaux

• Dimensions

• Options de personnalisation

Les photographies sont présentées à titre indicatif. Les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans.

Article 3 – Commandes

Toute commande devient définitive après validation du paiement.

Le client est responsable des informations transmises lors de la commande (taille, coloris, personnalisation, coordonnées).

Les Frontaux EBJV ne pourra être tenu responsable d'une erreur de commande résultant d'informations incorrectes fournies par le client.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Conformément à l'article 293 B du CGI :

TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Les Frontaux EBJV se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

Article 5 – Paiement

Le règlement s'effectue par les moyens de paiement proposés sur le site.

La fabrication ne débute qu'après réception du paiement complet.

Article 6 – Fabrication et délais

Les créations étant réalisées à la main et sur mesure, les délais de fabrication peuvent varier selon la période et le volume de commandes.

Un délai estimatif est communiqué au client lors de la commande.

Les Frontaux EBJV ne pourra être tenu responsable d'un retard lié à un cas de force majeure ou à un transporteur.

Article 7 – Livraison

Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client.

Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

À titre indicatif :

Expédition à partir de 4,90 €.

Les risques liés au transport sont transférés au client dès la remise du colis au transporteur.

Article 8 – Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation :

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Les créations réalisées sur mesure et personnalisées ne peuvent donc être ni reprises, ni échangées, ni remboursées.

Article 9 – Retours et réclamations

Toute réclamation concernant un défaut de fabrication devra être signalée dans un délai de 48 heures après réception de la commande, accompagnée de photographies.

Après examen du dossier, Les Frontaux EBJV proposera une solution adaptée.

Les dommages liés à une mauvaise utilisation, à l'usure normale ou à un entretien inadapté ne sont pas couverts.

Article 10 – Entretien des créations

Afin de préserver la qualité des créations :

• Nettoyage à la main uniquement.

• Utilisation d'eau claire.

• Éviter les produits agressifs.

• Stocker à l'abri de l'humidité.

Les Frontaux EBJV ne pourra être tenu responsable d'une détérioration liée à un entretien inadapté.

Article 11 – Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour :

• La gestion des commandes.

• Le suivi des expéditions.

• La relation client.

Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Article 12 – Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu.

Coordonnées du médiateur :
[À compléter après choix du médiateur]

Article 13 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Tout litige relèvera de la compétence des juridictions françaises.

Fabrication artisanale EBJV ❤️

Chaque création est réalisée à la main dans notre atelier avec soin et selon vos choix de personnalisation afin de créer un frontal unique adapté à votre cheval.

1. Responsable du traitement

Les Frontaux EBJV
Nom : VIENET JULIE 
SIRET : 833959455
Adresse : 13 b chemin de chaudefontaine 25640 Champoux 
E-mail : juliefrontauxebjv@gmail.com

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est Les Frontaux EBJV.

2. Données collectées

Dans le cadre de son activité, Les Frontaux EBJV peut collecter les données suivantes :

• Nom et prénom
• Adresse postale
• Adresse e-mail
• Numéro de téléphone
• Informations de livraison
• Informations nécessaires à la personnalisation des commandes
• Historique des commandes

Les données bancaires ne sont jamais conservées par Les Frontaux EBJV. Elles sont traitées directement par les prestataires de paiement sécurisés.

3. Finalité de la collecte

Les données personnelles sont collectées afin de :

• Traiter et expédier les commandes
• Assurer le suivi des commandes
• Répondre aux demandes des clients
• Gérer le service après-vente
• Respecter les obligations légales et comptables
• Améliorer le fonctionnement du site

4. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Les données relatives aux commandes peuvent être conservées pendant la durée imposée par les obligations fiscales et comptables.

5. Destinataires des données

Les informations collectées sont destinées uniquement à :

• Les Frontaux EBJV
• Les prestataires de paiement
• Les transporteurs chargés de la livraison

Aucune donnée personnelle n'est vendue ou louée à des tiers.

6. Sécurité des données

Les Frontaux EBJV met en œuvre toutes les mesures raisonnables afin d'assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles collectées.

7. Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès
• Droit de rectification
• Droit à l'effacement
• Droit à la limitation du traitement
• Droit d'opposition
• Droit à la portabilité des données

Pour exercer vos droits :

E-mail : [Adresse e-mail]

Une réponse sera apportée dans un délai maximum d'un mois.

8. Cookies

Le site utilise des cookies afin :

• D'assurer son bon fonctionnement
• D'améliorer l'expérience utilisateur
• De mesurer l'audience du site

L'utilisateur peut modifier les paramètres de son navigateur pour accepter ou refuser les cookies.

9. Réclamation

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez déposer une réclamation auprès de :

CNIL – Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés

10. Modification de la politique

Les Frontaux EBJV se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment afin de se conformer aux évolutions législatives ou techniques.